1. Éditeur du site
Le site web demo.ats-sport.com est édité par la société :
SAS Ats Sport — SAS au capital social de 1 000 euros.
N° SIREN : 807 471 628 — APE : 9319Z — N° TVA : FR43 807 471 628.
Siège social : 20 avenue du Général Grollier, 34570 Pignan.
Adresse de contact : 7 Rue de la Chicanette, 34570 Pignan.
Tél. : 04 67 45 41 10 — Courriel : contact@ats-sport.com.
Directeur de la publication : Yann-Bud Scotte.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée immatriculée au
RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France —
www.ovhcloud.com.
3. Données personnelles
Le site, exploité par la SAS Ats Sport, a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. Ats Sport
fait l’objet d’un récépissé de déclaration n° 2017292 auprès de la Commission Nationale de
l’Informatique et des Libertés (CNIL), délivré en application des articles 15 et 16 de la loi
78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. À ce titre, les
informations capitalisées dans nos formulaires ne pourront en aucun cas servir de support à de
quelconques démarches commerciales sans accord et autorisation préalable de votre part.
4. Propriété intellectuelle
Le site web et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive d’Ats Sport. Ils sont protégés
par le Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction, modification, traduction et/ou
adaptation, en tout ou partie, pour tout usage autre qu’un usage privé, est strictement interdite.
5. Responsabilité
L’internaute reconnaît que la responsabilité d’Ats Sport ne pourra en aucun cas être engagée du
fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. De plus, Ats Sport ne garantit pas que
le site sera accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra en aucun
cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site, quelle qu’en soit la cause.
6. Liens hypertextes
La création d’un lien hypertexte renvoyant au site web ou à l’une de ses pages n’est autorisée
qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable d’Ats Sport. Tout lien
hypertexte présent sur ce site renvoyant vers d’autres sites web ne saurait engager la
responsabilité d’Ats Sport.
7. Rubrique résultats
Les résultats produits par la société de chronométrage Ats Sport sont diffusés sur ce site et
transmis à la Fédération Française d’Athlétisme.
Une épreuve ne figure au calendrier de ce site, et ses classements n’y sont republiés,
qu’avec l’accord explicite de son organisateur. Cet accord est recueilli épreuve par
épreuve et peut être retiré à tout moment : l’épreuve et ses résultats cessent alors d’y être
diffusés. Les organisateurs exercent ce choix depuis leur espace personnel ou en écrivant à
support@ats-sport.com.
Coureurs : si vous souhaitez que votre nom n’apparaisse pas dans un classement
publié sur ce site, écrivez à support@ats-sport.com en
précisant l’épreuve concernée et votre dossard.
8. Politique de confidentialité
Les informations recueillies dans nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé
par POINT COURSE. Les données marquées d’un astérisque doivent obligatoirement être fournies :
dans le cas contraire, nous ne pourrons pas vous identifier lors de la manifestation sportive.
Les données collectées sont communiquées aux seuls destinataires suivants : la société
POINT COURSE et l’organisateur de la manifestation sportive concernée. Elles sont conservées
pendant 5 ans.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou
exercer votre droit à la limitation du traitement. Consultez le site
cnil.fr pour plus
d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement
de vos données, contactez support@ats-sport.com. Si
vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas
respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
9. Cookies
Ce site dépose des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Les cookies de mesure
d’audience et les contenus tiers (vidéos, cartes) ne sont déposés qu’après votre consentement,
que vous pouvez retirer à tout moment.